Mise à jour le : [date]
1. Qui sommes-nous ?
[Raison sociale], [forme juridique] – [NEQ/SIREN]
Siège : [adresse complète] – Email : [email support]
Nous exploitons [nom de domaine] et traitons vos données conformément au RGPD (UE) et à la Loi 25 (Québec), selon votre lieu de résidence.
2. Données que nous collectons
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Identité & contact : nom, prénom, email, téléphone, adresse.
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Compte client : identifiants, historique d’achats, préférences.
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Commande & facturation : adresse, TVA/Taxes, contenu panier, remises.
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Paiement : géré par [Stripe/Klarna/Link] (nous ne stockons pas vos numéros de carte).
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Usage du site : logs de sécurité, pages visitées, cookies/traceurs (voir § 7).
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Marketing : consentement newsletter, préférences d’abonnement (via Mailchimp).
3. Finalités & bases légales
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Exécution du contrat : création de compte, achat, facturation, accès aux contenus (produits digitaux, events, membership).
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Intérêt légitime : amélioration du site, prévention fraude, statistiques agrégées.
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Obligations légales : comptabilité, fiscalité, factures.
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Consentement : newsletter, cookies marketing/analytics facultatifs.
4. Destinataires & sous-traitants
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Hébergeur : [nom/lieu]
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Paiement : [Stripe/Klarna/Link]
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Emailing : Mailchimp
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Outil cookies : NextBricks
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Autres prestataires listés sur demande. Des transferts hors UE/Canada peuvent avoir lieu avec des garanties appropriées (clauses contractuelles types, etc.).
5. Durées de conservation
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Compte & commandes : pendant la relation contractuelle + [X] ans (obligations légales).
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Marketing (newsletter) : jusqu’au retrait du consentement.
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Logs techniques/cookies : selon leur finalité (voir § 7).
6. Vos droits
Accès, rectification, effacement, limitation, portabilité, retrait du consentement à tout moment, et opposition quand applicable.
Contact : [email DPO/support].
Si vous résidez au Québec, vous pouvez écrire au Responsable de la protection des renseignements personnels (RPRP) : [nom & email].
Réclamation : CNIL (FR) / CPVP (CA) / autorité locale compétente.
7. Cookies & traceurs
Nous utilisons NextBricks pour recueillir votre consentement.
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Essentiels : indispensables (panier, sécurité).
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Mesure d’audience : activés uniquement si vous acceptez.
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Marketing : désactivés par défaut.
Vous pouvez gérer vos préférences via la bannière et le centre de préférences cookies accessible en bas de page.
8. Paiements
Les paiements sont traités par [Stripe/Klarna/Link]. Vos données bancaires sont chiffrées et ne sont pas stockées chez nous.
9. Emailing (Mailchimp)
En cochant “S’abonner à notre infolettre”, vous consentez à recevoir nos emails. Vous pouvez vous désabonner à tout moment via le lien en bas de chaque email ou en nous écrivant.
10. Sécurité
Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables (chiffrement TLS, gestion des accès, sauvegardes, mises à jour).
11. Mineurs
Nos services s’adressent aux adultes. Tout compte identifié comme appartenant à un mineur peut être supprimé.
12. Modifications
Nous pouvons mettre à jour la présente politique. La date en tête de page indique la dernière mise à jour.
13. Contact
[Raison sociale] – [adresse] – [email support]
